Déposée le 3 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Shopper's Avenue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONUS INTERNATIONAL domicilié(e) 10, rue de Forbin,13003 MARSEILLE - 13003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 592 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert SERRE TONUS INTERNATIONAL domicilié(e) 10, rue de Forbin,13003 MARSEILLE - 13003 - France.
La marque Shopper's Avenue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TONUS INTERNATIONAL Sarl - 10, rue de Forbin,13003 MARSEILLE - 13003 - France - SIREN 331592659
Monsieur Gilbert SERRE TONUS INTERNATIONAL - 10, rue de Forbin,13003 MARSEILLE - 13003 - France
Inscription le 3 février 2005 - renonciation partielle n°407126 - Publication au BOPI 2005-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Produits de l'imprimerie ; photographies ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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